HAUT CLOS
Présentation de la marque HAUT CLOS
Déposée le 4 février 2005 par la société SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE FRUITS ET LEGUMES DU VAL DE VIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUT CLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HAUT CLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUT CLOS est expirée depuis le 4 février 2015.
SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE FRUITS ET LEGUMES DU VAL DE VIENNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-29
Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12
Inscription le 23 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°634310 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-23